Marque enregistrée - Marque en vigueur

GASTRONOMIE PROVENCALE
GASTRONOMIE PROVENCALE, SARL

Numéro de dépôt :
4333840
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2027
GASTRONOMIE PROVENCALE de GASTRONOMIE PROVENCALE

Présentation de la marque GASTRONOMIE PROVENCALE

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMIE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASTRONOMIE PROVENCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GASTRONOMIE PROVENCALE domicilié(e) 2090 Route d'Avignon, CELONY - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 620 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque GASTRONOMIE PROVENCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE PROVENCALE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

GASTRONOMIE PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : VERT L'AVENIR BIO , CAP O SUD , GASTRONOMIE • PROVENCALE , SUD-EST GOURMET , L ARTISAN DE PROVENCE CUISINE EN PROVENCE


GASTRONOMIE PROVENCALE, SARL - 2090 Route d'Avignon, CELONY - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 711620807


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 RUE Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Viandes, poissons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS), gibiers, fruits et légumes conservés (à l'exception des olives). Olives bénéficiant des appellations d'origine protégées: Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence et olives noires de la Vallée des Baux de Provence. Plats préparés ou cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier et légumes.